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Cette page a pour but de rassembler tous les acronymes rencontrés couramment dans le cadre des activités de l’Agence. Les acronymes sont triés par ordre alphabétique, avec un code couleur selon les champs d’activité concernés.

Légende :

PMSI : Tous champs - MCO - HAD - SMR - PSY

Institutions

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Index

Table of Contents
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A

AAC (médicament en) : Autorisation d’Accès Compassionnel

AAP (médicament en) : Autorisation d’Accès Précoce

ABM : Agence de la BioMédecine

ACE : Actes et Consultations Externes

ADNP : Admissions Directes Non Programmées

AE : Affection Étiologique AGRAF-SMR : Anonymisation et Groupage des Résumés de - L'affection étiologique est l'une des quatre variables de morbidité recueillies lors d’une prise en charge en SSR. Elle est définie comme la cause de la manifestation morbide principale.

AGRAF-SMR : Anonymisation et Groupage des Résumés de sortie standardisés Associés aux Factures pour les Soins Médicaux de Réadaptation

...

AME : Aide Médicale de l’État

ANAP : Agence Nationale d’Appui à la Performance (des établissements de santé et médico-sociaux)

APHP : Assistance Publique des Hôpitaux de Paris

ARH : Agence Régionale de l’Hospitalisation

ARS : Agence Régionale de Santé

ASO : Activité de Soins (classification officielle pour les GHM)

ATIH : Agence Technique de l’Information sur l'Hospitalisation

ATC (système) : Système de classification Anatomique, Thérapeutique et Chimique

ATU (médicaments disposant d’une ATU) : Autorisation Temporaire d’Utilisation

ATU : - Créées par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (auparavant agences régionales de l'hospitalisation (ARH)). Elles exercent une tutelle sur les établissements de santé. Elles réunissent des représentants de l'État et de l'Assurance maladie. Elles sont destinataires des informations médicales et comptables produites par les établissements de santé dans le cadre du PMSI, et organisent le contrôle de la qualité de ces informations.

ASO : Activité de Soins (classification officielle pour les GHM)

ATIH : Agence Technique de l’Information sur l'Hospitalisation

ATC (système) : Système de classification Anatomique, Thérapeutique et Chimique

ATU (médicaments disposant d’une ATU) : Autorisation Temporaire d’Utilisation

ATU: Accueil et Traitement des Urgences

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B

BHN (actes de) : Biologie Hors Nomenclature

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C

CAS : Catégorie d’Activité de Soins

CASD : Centre d’Accès Sécurisé aux Données

CASF : Code de l’Action Sociale et des Familles

CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel

CCAA : Centre de Cure Ambulatoire en Alcoologie

CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux

CCLIN : Centre de Coordination de Lutte contre les Infections Nosocomiales

CCMU : Classification Clinique des Malades et des Urgences

CdAM : Catalogue des Actes Médicaux

CdARR : Catalogue des Activités de Réadaptation-Rééducation

CIM / CIM-10 : Classification Internationale des Maladies / version N°10

CLCC : Centre de Lutte Contre le Cancer

CM : Catégorie Majeure

CMA : Complication ou Morbidité Associée

CMAS : Complication ou Morbidité Associée Sévère

CMAS-NT : Complication ou Morbidité Associée Sévère Non Traumatique

CMC : Catégorie Majeure Clinique

...

CMP : Centre Médico-Psychologique

CMRR ou CM2R: Centre Mémoire de Ressources et de Recherches

CMU : Couverture Médicale Universelle

CNAM : Caisse Nationale d’Assurance Maladie

CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l’AutonomieCase-mix - Anglicisme désignant l'éventail des cas pris en charge par un établissement de santé. Selon la typologie des prise en charge, il peut-être décrit par exemple en nombre de séjours par GHM en MCO, en nombre de journées par GHPC en HAD et en nombre de journées par GME en SSR.

CASF : Code de l’Action Sociale et des Familles

CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel

CCAA : Centre de Cure Ambulatoire en Alcoologie

CCAM : Classification Commune des Actes Médicaux - utilisée pour les soins de ville et à l’hôpital pour le codage des actes médico-techniques réalisés par les médecins. Elle est publiée au Bulletin officiel.

CCLIN : Centre de Coordination de Lutte contre les Infections Nosocomiales

CCMU : Classification Clinique des Malades et des Urgences

CdAM : Catalogue des Actes Médicaux

CdARR : Catalogue des Activités de Réadaptation-Rééducation

CEREES : Comité d’Expertise pour les Recherches, Études et Évaluations en Santé

CFMETA : Classification Française des troubles mentaux de l'enfant et de l'adolescent

CH : Centre Hospitalier

CHAP : Commission de Hiérarchisation des Actes et Prestations

CHR : Centre Hospitalier Régional

CHS : Centre Hospitalier Spécialisé

CHT : Communauté Hospitalière de Territoire

CHU : Centre Hospitalier Universitaire

CIM / CIM-10 : Classification Internationale des Maladies / version N°10 - Publiée par l'OMS, elle est utilisée pour coder les diagnostics des différents champs du PMSI.

CLCC : Centre de Lutte Contre le Cancer

CM : Catégorie Majeure

CMA : Complication ou Morbidité Associée

CMAS : Complication ou Morbidité Associée Sévère

CMAS-NT : Complication ou Morbidité Associée Sévère Non Traumatique

CMC : Catégorie Majeure Clinique

CMD: Catégorie Majeure de Diagnostic

CMP : Centre Médico-Psychologique

CMRR ou CM2R: Centre Mémoire de Ressources et de Recherches

CMU : Couverture Médicale Universelle

CMU-C : Couverture maladie universelle complémentaire

CNAM : Caisse Nationale d’Assurance Maladie

CNAMTS : Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

CNEH : Centre National de l’Expertise Hospitalière

CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

CNIM : Collège National de l’Information Médicale - Association nationale de médecins responsables de l'information médicale au sein d'établissements d'hospitalisation publics et privés. Il a pour objet de promouvoir, développer et améliorer l'utilisation de l'information médicale. Il fédère les collèges régionaux de l'information médicale.

CNSA : Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie

COP : Contrat d’Objectifs et de Performance

CORETAH : Comité de Réforme de la Tarification Hospitalière

COTRIM : Comité Technique Régional de l’Information Médicale - Organe technique de concertation réunissant dans chaque région sous l'égide de l’ARS, des médecins-inspecteurs des DASS et DRASS, des médecins-conseils des organismes d'assurance maladie et des médecins responsables de l'information médicale des établissements d'hospitalisation publics et privés. Il est chargé de veiller à la validité de l'information médicale produite et peut être consulté sur les utilisations qui en sont faites.

CPAM : Caisse Primaire d’Assurance Maladie

...

CPOM : Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

CRAM : Caisse Régionale d'Assurance MaladieAssurance Maladie

CRIM : Comité Régional de l’Information Médicale

CSAPA : Centre de Soins d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie

CSARR : Catalogue Spécifique des Actes de Rééducation et Réadaptation - Utilisé pour coder les actes de rééducation réadaptation dans le champ SMR depuis 2012.

CSNP : Centre de Soins Non Programmés

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CSST : Centres Spécialisés de Soins aux Toxicomanes

CT : Comité Technique

Table of Contents
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D

DA : Domaine d’Activité

DA : Diagnostic Associé (MCO)

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DAtIM : Dépistage des Atypies de l’Information médicale

DCI : Dénomination Commune Internationale

DCMPA : Diagnostic Correspondant au Mode de Prise en charge Associé

DCMPP : Diagnostic Correspondant au Mode de Prise en charge Principal

DDASS : Directions Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales

DGCS : Direction Générale de la Cohésion Sociale

DGF : Dotation Globale de FinancementFinancement

DGFIP : Direction Générale des Finances Publiques

DGOS : Direction Générale de l’Offre de Soins

...

DMT : Discipline Médico-Tarifaire

DP : Diagnostic Principal

DR : Diagnostic Relié

DRG : Diagnosis Related Groups

DRASS : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociale

DREES : Direction de la recherche de l'évaluation, des études et de la statistique

DRUIDES : Dispositif de Remontée Unique et Intégrée des Données des Établissements de Santé

DSS : Direction de la Sécurité Sociale

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E

EBNL : Établissement à But Non Lucratif

EDGARX : Entretien, Démarche, Groupe, Accompagnement, Réunion, Téléexpertise psychiatrique

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ENC : Études Nationales de Coûts

ENCC : Étude Nationale de Coûts à méthodologie Commune

EPRD : État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses

EPS : Établissement Public de Santé

ESHAD : Établissement de Santé d’Hospitalisation à Domicile

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Table of Contents
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F

FA : Forme d’Activité

FAM : Foyer d'Accueil MédicaliséFEDORU : Fédération des Observatoires des Urgencesd'Accueil Médicalisé

FAU : Forfait Annuel d’accueil aux Urgences

FEDORU : Fédération des Observatoires des Urgences

FEHAP : Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne

FFCLCC : Fédération Française des Centres de Lutte Contre le Cancer

FFM : Forfait Frais Matériel (petit matériel)

FFRSP : Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité

FG : Fonction Groupage (pour le classement dans un groupe homogène)

FHF : Fédération hospitalière Hospitalière de France

FHP : Fédération hospitalière privéede l'Hospitalisation Privée

FIDES : Facturation Individuelle Des Établissements de Santé

...

FINESS : Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux

FIR : Fond d’Intervention Régional

FNEHAD : Fédération Nationale des Établissements d’Hospitalisation À Domicile

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G

GCS : Groupement de coordination sanitaireCoordination Sanitaire

GDR : Gestion Des Risques

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GHJ : Groupes Homogènes de Journée

GHM: Groupes Homogènes de Malades

GHPC : Groupes Homogènes de Prise en Charge

GHS : Groupes Homogènes de Séjour

GHT : Groupes Homogènes de Tarifs

GHT : Groupement Hospitalier de Territoirede Territoire

GMD : Groupe de Morbidités Dominantes

GME : Groupes Médico-Économiques

GMT : Groupes Médico-Tarifaires

GN: Groupe Nosologique

GNN : Groupe de Nouveau-Nés

GP : Groupe de Planification

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H

HA : Hospitalisation Anonyme ?

HAD : Hospitalisation à Domicile

HAS : Haute Autorité de Santé

HC : Hospitalisation Complète

HL : Hôpitaux Locaux

HTNM : Hébergements Temporaires Non Médicalisés

Table of Contents
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I

Icd-9-cm International classification of disease, 9th edition, clinical modification

ICR : Indice de Coût Relatifde Coût Relatif

IEP : Identifiant Externe du Patient -- identifiant utilisé pour identifier un patient lors d’un épisode (une venue) du patient.

IGAS : Inspection Générale des Affaires Sociales

IGS : Indice de Gravité Simplifié

IK : Indice de KarnoskyKarnofsky

IMC : Indice de Masse Corporelle

IMG : Interruption Médicale de Grossesse

INCA : Institut National du CAncer

INS : Identifiant National de Santéde Grossesse

INCA : Institut National du CAncer

INDS : Institut National des Données de Santé

INPES : Institut National de Prévention et d'Éducation pour la Santé

INS : Identifiant National de Santé

INSEE : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

INVS : Institut National de Veille Sanitaire

IOA : Infirmier organisateur de l’accueil

IP : Indicateur de Performance

IPA : Indicateur de Pilotage de l’Activité – pour les activités de soins autorisées

IPP : numéro d’Identification Permanente du Patient

...

IQSS : Indicateur de qualité et de sécurité des soins

IRDES : Institut de Recherche et de Documentation en Économie de la Santé

ITG : Interruption Thérapeutique de Grossesse

IVA : Indicateur de Valorisation de l’Activité en SSR

IVG : Interruption Volontaire de Grossesse

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L

LFSS : Loi de Financement de la Sécurité Sociale

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M

MAGIC : Module d’Anonymisation et de Gestion des Informations de Chaînage

MAHOS : Mesure de l’Activité Hospitalière

MCO : Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Odontologie

MECS : Maison d’Enfants à Caractère SanitaireMIG Sanitaire

MERRI : Mission d’Enseignement, de Recherche de Référence et d’Innovation

MIG : Mission d’Intérêt Général

MIGAC : Mission d’Intérêt Général et d’Aide à la Contractualisation

MMG : Maison Médicale de Garde

MMP : Manifestation Morbide Principale

MPA : Mode de Prise en charge Associé

MPD : Mode de Prise en charge Documentaire

MPP : Mode de Prise en charge Principal

...

MSP : Maison de Santé Pluriprofessionnelle

MTI-pp : Médicaments de Thérapie Innovante préparés ponctuellement

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N

NABM : Nomenclature des Actes de Biologie Médicale

NAS : Numéro Administratif de Séjour

NGAP : Nomenclature Générale des Actes Professionnels – remplacement progressif par la CAPS

NIPP : Numéro d’Identification Permanent du Patient (en HAD)

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O

...

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O

ODAM : Objectif des Dépenses d’Assurance Maladie

ODMCO : Objectif de Dépense en Médecine, Chirurgie, Obstétrique, Odontologie

ODT : Observatoire de la Dette

ONDAM : Objectif National des Dépenses d’Assurance Maladie

...

ORU : Observatoire Régional des Urgences

OSCOUR : Organisation de la Surveillance Coordonnée des Urgences

OSIS : Observatoire des Systèmes d’Information de Santé

OVALIDE : Outil de validation des données des établissements de santé

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P

PAERPA : Personnes Âgées En Risque de Perte d’Autonomie

PCL : Prise en Charge (clinique) Lourde

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Pernns : Pôle d'expertise et de référence national des nomenclatures de santé

PGFP : Plan Global de Financement Pluriannuel

PHRC : Programme Hospitalier de Recherche Clinique

...

PLFSS : Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale

PM : Personnel Médical

PMSI : Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information

PNM : Personnel Non Médical

PO : Prélèvement d’Organe

PREPAC : Prise en charge en Réadaptation Post-Aïgue Cardiovasculaire (établissements SMR)

PREPAN : Prise en charge en Réadaptation Post-Aïgue Neurologique (établissements SMR)

PREPAR : Prise en charge en Réadaptation Post-Aïgue Respiratoire (établissements SMR)

...

PSPH (établissement de santé privé) : Participant au Service Public Hospitalier

PSSIE : Politique de Sécurité des Systèmes d’Information de l’État

PSU : Prestation de Service Unique

PSY : Psychiatrie

PTS : Plateau Technique Spécialisé

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R

RAA : Résumé d’Activité Ambulatoire

RAAA (ou R3A) : Résumé d’Activité Ambulatoire Anonyme

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RAFAEL : Résumé Anonyme de Facturation de l’Activité Externe Liée

RAPSS : Résumé Anonyme Par Sous-Séquence

RCP : Réunion de Concertation Pluridisciplinaire

RDR : Résumé de régulationRésumé de régulation

RELIMS : Référencement des Éditeurs de Logiciels et Intégrateurs du Marché de la Santé

RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données

RH : Réserve Hospitalière

RHA : Résumé Hebdomadaire Anonyme

RHS : Résumé Hebdomadaire Standardisé

RIA : Rapport Infra-Annuel

RIM-P : Recueil d'Information Médicalisé pour la Psychiatrie

RME : Restitutions Médico-Économiques

RNIPP : Répertoire National d’Identification des Personnes Physiques

...

RPS : Résumé Par Séquence

RPSA : Résumé par Séquence Anonyme

RPSS: Résumé par Sous-Séquence

RPU : Résumé des Passages aux Urgences

RSA : Résumé de Sortie Anonyme

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RSP : Résumé Standardisé de Préparation (à l’irradiation)

RSS : Résumé de Sortie Standardisé

RUM : Résumé d’Unité Médicale

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S

SA : Section d’Analyse (comptable)

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SE : Sécurité et Environnement (hospitalier)

SERAFIN-PH : Services et établissements : réforme pour une adéquation des financements aux parcours des personnes handicapées

SLD : Soins de Longue Durée

SMR : Soins Médicaux de Réadaptation – Nouvelle terminologie, anciennement SSR

SMUR : Structure Mobile d’Urgence et de Réanimation

SNDS : Système National des Données de Santéde Santé

SNIIRAM : Système National d’Information Inter-régimes d’Assurance Maladie

SPASAD : Service Polyvalent d’Aide et de Soins À Domicile

SPF : Santé Publique France – (réunion de l'InVS, l'Inpes et l'Eprus)

SSIAD : Service de Soins Infirmiers à Domicile

SSR : Soins de Suite et de Réadaptation

SU : Structure des Urgences

SYRIUS : Système de Recueil de l’Information des Urgences

Table of Contents
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T

T2A : Tarification À l’Activité (tous champs du PMSI sauf PSY)

TIIH : Transfert Infirmier Inter Hospitalier

TIM : Technicien des Informations Médicalesde l'Information Médicale

TLA : Troubles du Langage et des Apprentissages

TNJP : Tarifs Nationaux Journaliers de Prestations

TS : Territoire de Santé

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U

UCD (médicaments à code UCD) : Unité Commune de Dispensation

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V

VID-HOSP (fichier): VID : variables identifiantes pour générer le numéro de chaînage; HOSP : numéro administratif de séjour

VIH : Virus de l’Imunodéficience Humaine

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Z

ZSTCD : Zone de Surveillance de très Courte Durée

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